Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTIVE LINE
SAINT GOBAIN EMBALLAGE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4106732
Date de dépôt :
21/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2024
SELECTIVE LINE de SAINT GOBAIN EMBALLAGE

Présentation de la marque SELECTIVE LINE

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2014 par la Société Anonyme (SA) SAINT GOBAIN EMBALLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SELECTIVE LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT GOBAIN EMBALLAGE domicilié(e) 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 034 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Mme. Valérie DOREY domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque SELECTIVE LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTIVE LINE est expirée depuis le 21 juillet 2024.

SAINT GOBAIN EMBALLAGE a également déposé les autres marques suivantes : TRADIVER , (Marque figurative) , LA CADETTE , SOURCE LEGERE , GLEN SCOTT , MILKY , VITIZOOM , ALPO , (Marque figurative) , EVERGLASS


SAINT GOBAIN EMBALLAGE, Société anonyme - 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 722034592


TMARK Conseils, Mme. Valérie DOREY - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Produits de l`imprimerie, à savoir journaux, périodiques, livres, livrets, registres, catalogues, répertoires, manuels, matériel d`instruction ou d`enseignement (à l`exception des appareils) relatifs aux conditionnements en verre ; photographies ;

Bouteilles, pots, bocaux, flacons non en métaux précieux ; verrerie à savoir bouteilles, pots, bocaux et flacons non en métaux précieux ; matériaux verriers pour la décoration ; verres émaillés opaques ou translucides, verres laqués, verres sérigraphiés, verres peints, verres imprimés, verre brut et mi-ouvré (à l`exception du verre de construction) ;

Traitement de matériaux, à savoir coloration d`emballages en verre et sérigraphie.